Etienne Brunet

De: Etienne BRUNET
représentant suppléant du ministre chargé de la construction
Objet:
membres et rapporteurs de la commission d'agrément des bureaux d'études
Groupe:
Commission d'agrément des bureaux d'études
duree="trois ans"
JORFTEXT000049465560(source JORF)
nomination
24 Avril 202424/04/2024
De: BRUNET (Etienne)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2017-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000035465755(source JORF)
titularisation
30 Août 201730/08/2017
De: Brunet (Etienne)
vice-président d'un conseil général ; 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Brunet (Etienne)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
9e section
Langue et littérature françaises
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
Conseil national des universités (CNU)
professeur="Université de Nice"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000540640(source JORF)
nomination
04 Avril 199204/04/1992